Intéressement et Participation, cela marche dans le Groupe SAFRAN !
Lundi 30 mars 2009, a eu lieu au siège du Groupe, à Paris une réunion de la Commission Technique de Suivi de l’Epargne Salariale Groupe SAFRAN. Ceci dans le cadre des dispositifs de l’accord de Participation Groupe SAFRAN.
L’objet de la commission est de faire un bilan de :
▪ La Participation au niveau du Groupe,
▪ L’intéressement dégagé dans chaque société du groupe,
▪ L’ensemble des dispositifs de l’Epargne salariale au niveau du groupe.
Quelques données en :
● En 2008, déblocage exceptionnel de la Participation (Loi de 8 février 2008 pour le pouvoir d’Achat) ;
● En 2009, La Loi en faveur des revenus du travail du 3 décembre 2008 donne la possibilité aux salariés de percevoir directement la Participation.
1) La Participation au niveau du Groupe :
● Elle était de :
▪ 2,0258 % de la Masse Salariale du Groupe en 2005,
▪ 3,6867 % de la MS du groupe en 2006,
▪ 4,076 % de la MS du groupe en 2007.
● Elle est de :
▪ 4,4076 % de la Masse Salariale du Groupe en 2008,
● En 2008, la Participation versée au titre de 2007
▪ était de 68,9 M€ net pour une masse salariale (MS) de 1.692.793.501,11 euros (55,9 M€ en 2007 au titre de 2006).
▪ Le nombre de salariés concerné par le plancher de la Sécurité Sociale (32.496 €) était de 8.454 salariés, soit 23 % de l’effectif en France en avril 2008 (36.679 salariés).
▪ Le montant de la Participation pour un salarié au plancher est de 1.432,30 euros.
Les versements sont faits sur plusieurs supports.
2) L’Intéressement versé en 2008
Sur les 33 sociétés qui constituaient le groupe SAFRAN en 2008 :
▪ 22 sociétés (+2) ont versé de l’Intéressement à leurs salariés,
▪ 5 sociétés (+1) ayant des accords d’Intéressement n’ont pas pu verser de l’intéressement à leurs salariés faute de résultats suffisants.
Il s’agit des sociétés : « Aircelle », « CGTM », « Sagem Communication », « Sagem Mobiles », « Sagem Télécommunications » ;
▪ 6 sociétés n’ont pas d’accord d’Intéressement : « CDO », « Incodev », « Sagem Electronique », « Sagem ORGA CARTES ET SYSTEMES », « Sagem XELIOS », « SMA ».
Pour les sociétés ayant versé un Intéressement :
▪ Le pourcentage de la MS versé est de :
1,94 % (1 société)
Entre 2,08 et 2,80 % (3 sociétés)
3,04 % (1 société)
3,39 % (2 sociétés)
3,64 % (1 société)
Entre 4,31 et 4,43 % (2 sociétés)
4,90 % (2 sociétés)
5 % (9 sociétés)
Entre 6 et 6,06 % (2 sociétés)
7,00 % (5 sociétés)
▪ Les sommes versées sont variables, par exemple :
26,55 M €, à Snecma,
11,30 M €, à Turbomeca,
6,58 M €, Sagem Défense Sécurité,
Autour de 4,2 M €, à Hispano-Suiza, Snecma Services
2,56 M €, à Messier-Dowty,
2,23 M €, à Messier-Bugatti,
2,00 M €, à Labinal,
Autour de 1,50 M €, à SPS Bordeaux, Sagem Sécurité, SAFRAN Holding,
▪ Le montant total de l’intéressement versé dans les différentes sociétés du groupe en 2008 est de 69,8 M € ; 53 M € en 2007
3) L’Abondement total versé en 2008 est de 14,7 M € ; 17,1 M € en 2007
4) En conclusion
Globalement, que ce soit sur le niveau de la Participation, de celui de l’Intéressement versé aux salariés des différentes sociétés du Groupe, du pourcentage de la masse salariale, il y a eu une évolution vers le haut en 2008 par rapport à 2007.
Il nous a semblé nécessaire de vous présenter l’ensemble de ces éléments. C’est le résultat d’une politique contractuelle à laquelle la CFTC des différentes sociétés du Groupe a fortement contribuée. Que cela puisse perdurer !
Car, avec les nouvelles règles de représentativité syndicale, il y a un véritable risque pour notre Organisation syndicale.
Aussi, nous ne cesserons pas de faire appel aux salariés pour que partout où il y a une liste CFTC, le vote puisse être massif en faveur de ces listes.
L’objet de la commission est de faire un bilan de :
▪ La Participation au niveau du Groupe,
▪ L’intéressement dégagé dans chaque société du groupe,
▪ L’ensemble des dispositifs de l’Epargne salariale au niveau du groupe.
Quelques données en :
● En 2008, déblocage exceptionnel de la Participation (Loi de 8 février 2008 pour le pouvoir d’Achat) ;
● En 2009, La Loi en faveur des revenus du travail du 3 décembre 2008 donne la possibilité aux salariés de percevoir directement la Participation.
1) La Participation au niveau du Groupe :
● Elle était de :
▪ 2,0258 % de la Masse Salariale du Groupe en 2005,
▪ 3,6867 % de la MS du groupe en 2006,
▪ 4,076 % de la MS du groupe en 2007.
● Elle est de :
▪ 4,4076 % de la Masse Salariale du Groupe en 2008,
● En 2008, la Participation versée au titre de 2007
▪ était de 68,9 M€ net pour une masse salariale (MS) de 1.692.793.501,11 euros (55,9 M€ en 2007 au titre de 2006).
▪ Le nombre de salariés concerné par le plancher de la Sécurité Sociale (32.496 €) était de 8.454 salariés, soit 23 % de l’effectif en France en avril 2008 (36.679 salariés).
▪ Le montant de la Participation pour un salarié au plancher est de 1.432,30 euros.
Les versements sont faits sur plusieurs supports.
2) L’Intéressement versé en 2008
Sur les 33 sociétés qui constituaient le groupe SAFRAN en 2008 :
▪ 22 sociétés (+2) ont versé de l’Intéressement à leurs salariés,
▪ 5 sociétés (+1) ayant des accords d’Intéressement n’ont pas pu verser de l’intéressement à leurs salariés faute de résultats suffisants.
Il s’agit des sociétés : « Aircelle », « CGTM », « Sagem Communication », « Sagem Mobiles », « Sagem Télécommunications » ;
▪ 6 sociétés n’ont pas d’accord d’Intéressement : « CDO », « Incodev », « Sagem Electronique », « Sagem ORGA CARTES ET SYSTEMES », « Sagem XELIOS », « SMA ».
Pour les sociétés ayant versé un Intéressement :
▪ Le pourcentage de la MS versé est de :
1,94 % (1 société)
Entre 2,08 et 2,80 % (3 sociétés)
3,04 % (1 société)
3,39 % (2 sociétés)
3,64 % (1 société)
Entre 4,31 et 4,43 % (2 sociétés)
4,90 % (2 sociétés)
5 % (9 sociétés)
Entre 6 et 6,06 % (2 sociétés)
7,00 % (5 sociétés)
▪ Les sommes versées sont variables, par exemple :
26,55 M €, à Snecma,
11,30 M €, à Turbomeca,
6,58 M €, Sagem Défense Sécurité,
Autour de 4,2 M €, à Hispano-Suiza, Snecma Services
2,56 M €, à Messier-Dowty,
2,23 M €, à Messier-Bugatti,
2,00 M €, à Labinal,
Autour de 1,50 M €, à SPS Bordeaux, Sagem Sécurité, SAFRAN Holding,
▪ Le montant total de l’intéressement versé dans les différentes sociétés du groupe en 2008 est de 69,8 M € ; 53 M € en 2007
3) L’Abondement total versé en 2008 est de 14,7 M € ; 17,1 M € en 2007
4) En conclusion
Globalement, que ce soit sur le niveau de la Participation, de celui de l’Intéressement versé aux salariés des différentes sociétés du Groupe, du pourcentage de la masse salariale, il y a eu une évolution vers le haut en 2008 par rapport à 2007.
Il nous a semblé nécessaire de vous présenter l’ensemble de ces éléments. C’est le résultat d’une politique contractuelle à laquelle la CFTC des différentes sociétés du Groupe a fortement contribuée. Que cela puisse perdurer !
Car, avec les nouvelles règles de représentativité syndicale, il y a un véritable risque pour notre Organisation syndicale.
Aussi, nous ne cesserons pas de faire appel aux salariés pour que partout où il y a une liste CFTC, le vote puisse être massif en faveur de ces listes.
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